Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par INSTITUT LEONARD DE VINCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ILV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est INSTITUT LEONARD DE VINCI domicilié(e) 12 avenue Leonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque ILV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT LEONARD DE VINCI - 12 avenue Leonard de Vinci - 92400 - COURBEVOIE - France
SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; caractères d'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Education ; formation ; enseignement ; activités sportives et culturelles ; information en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences, organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; cours par correspondance ; organisation et conduite d'examens, de concours et d'épreuves pédagogiques ; exploitation d'installations sportives ; prêt de livres, publication de livres ;
Évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs), recherches scientifiques, recherches techniques, conception de logiciels, développement de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conduite d’études de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; conseils en technologie de l'information.
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